{"id":542,"date":"2020-08-13T12:39:24","date_gmt":"2020-08-13T10:39:24","guid":{"rendered":"http:\/\/cmc.cyclesetsports.free.fr\/?p=542"},"modified":"2020-08-13T12:39:24","modified_gmt":"2020-08-13T10:39:24","slug":"la-nouvelle-reglementation-2020-sur-les-velos-electriques","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cmc-cycles.com\/?p=542","title":{"rendered":"LA NOUVELLE R\u00c9GLEMENTATION 2020 SUR LES V\u00c9LOS \u00c9LECTRIQUES"},"content":{"rendered":"<p>Peut-on circuler en v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique comme avec un v\u00e9lo traditionnel ?<\/p>\n<p>Vitesse maximale, immatriculation, zone de circulation, assurance sp\u00e9cifique, casque, homologation\u2026. L\u2019Union Europ\u00e9enne impose maintenant un certain \u00ab\u00a0cadre\u00a0\u00bb dans la pratique du e-cyclisme.<\/p>\n<p><strong>Que dit la l\u00e9gislation pour les v\u00e9los \u00e9lectrique en France ?<\/strong>\u00a0(Mais aussi en Belgique et en Suisse). On r\u00e9pond \u00e0 toutes vos questions ici !<\/p>\n<p><strong>Quelle vitesse maximale des v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique selon la l\u00e9gislation ?<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>La l\u00e9gislation autorise les v\u00e9los dont la puissance nominale \u00e9lectrique (qui est diff\u00e9rente de la puissance du moteur)\u00a0<strong>ne d\u00e9passe pas 250 W soit une vitesse de 25km\/h<\/strong>. Au-del\u00e0 de cette vitesse, ce sera \u00e0 l\u2019utilisateur de p\u00e9daler sans assistance s\u2019il souhaite aller plus vite. Rien ne vous emp\u00eache donc de rouler plus vite que 25 km\/h cependant l\u2019assistance ne doit plus vous aider.<\/p>\n<p>Les v\u00e9los \u00e9lectriques rapides ayant une vitesse maximale de 45 km\/h (appel\u00e9s \u00ab\u00a0<em>speedelec<\/em>\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0<em>speed p\u00e9delecs<\/em>\u00ab\u00a0) sont \u00e9galement autoris\u00e9s\u00a0<u>sous certaines conditions<\/u>\u00a0que nous verrons dans le prochain paragraphe.<\/p>\n<p><strong>EN BELGIQUE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Comme en France\u00a0<strong>la vitesse maximale autoris\u00e9e sur le territoire belge est de 25 km\/h<\/strong>\u00a0pour les v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique lents.<\/p>\n<p>Les speeds p\u00e9delecs ou v\u00e9los \u00e0 assistance rapide sont \u00e9galement autoris\u00e9s sous certaines conditions comme en France.<\/p>\n<p><strong>EN SUISSE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>La vitesse maximale autoris\u00e9 pour les VAE est \u00e9galement de 25km\/H en Suisse<\/strong>.<\/p>\n<p>Les v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique rapide sont \u00e9galement autoris\u00e9s mais avec diff\u00e9rentes contraintes.<\/p>\n<p><strong>Que dit la loi pour les v\u00e9los \u00e9lectriques puissants (qui d\u00e9passent les 25km\/h) ?<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>En France, ce type de v\u00e9lo \u00e9lectrique est assimil\u00e9 \u00e0 un cyclomoteur.\u00a0<strong>Il faudra donc souscrire \u00e0 une assurance cyclomoteur<\/strong>\u00a0et disposer d\u2019un permis de conduire A, B ou AM (permis \u00ab\u00a0Apprenti Motard\u00a0\u00bb, anciennement BSR).<\/p>\n<p>Depuis le 1 juillet 2004 le v\u00e9lo doit \u00e9galement poss\u00e9der\u00a0<strong>une plaque d\u2019immatriculation<\/strong>.<\/p>\n<p>Il sera consid\u00e9r\u00e9 comme un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique rapide et donc comme un cyclomoteur. Vous devrez respecter le code de la route adapt\u00e9 \u00e0 ce type de v\u00e9hicule et porter un casque.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e2ge minimum pour utiliser ce type de v\u00e9los est de 14 ans en France<\/p>\n<p><strong>EN BELGIQUE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>Au del\u00e0 de de 25km\/h votre v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique n\u2019est plus consid\u00e9r\u00e9 comme cycle mais comme cyclomoteur<\/strong>. Cependant si vous poss\u00e9dez un v\u00e9lo atteignant plus de 45km\/h gr\u00e2ce \u00e0 son assistance (Speedelecs) vous n\u2019\u00eates pas oblig\u00e9 d\u2019\u00eatre assur\u00e9. Nous y reviendrons dans le paragraphe \u00ab\u00a0Assurance\u00a0\u00bb<\/p>\n<p>L\u2019\u00e2ge minimum pour conduire un v\u00e9lo qui d\u00e9passe les 25km\/h est de\u00a0<strong>16 ans<\/strong>, le casque n\u2019est pas obligatoire m\u00eame s\u2019il reste fortement conseill\u00e9.<\/p>\n<p>A partir de cette vitesse, les cyclistes doivent se munir de leurs certificats de conformit\u00e9 qui est obligatoire pour les v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique qui d\u00e9passe 25km\/h.<\/p>\n<p>Les speed pedelecs quant \u00e0 eux doivent \u00eatre conduits par une personne \u00e2g\u00e9e de 16 ans au minimum. Elle doit poss\u00e9der un permis de conduire de type B (voiture) ou AM (cyclomoteur). Le v\u00e9lo \u00e9lectrique doit \u00eatre assur\u00e9 et doit comporter une plaque d\u2019immatriculation. Notez que\u00a0<strong>le certificat d\u2019homologation du v\u00e9lo est obligatoire pour obtenir cette plaque<\/strong>.<\/p>\n<p><strong>EN SUISSE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019utilisation des v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique lents (25km\/h maximum) est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes \u00e2g\u00e9es de 14 ans minimum. Si vous ou votre enfant souhaitez avoir un v\u00e9lo de ce type sachez que vous devez poss\u00e9der un permis de conduire M (cyclomoteur). A partir de 16 ans le permis n\u2019est plus obligatoire pour les VAE lents.<\/p>\n<p><strong>Si vous utilisez un v\u00e9lo \u00e9lectrique rapide (45km\/h maximum) vous devez poss\u00e9der le permis de conduire qui est au minimum cat\u00e9gorie M<\/strong>.<\/p>\n<p><strong>O\u00f9 dois-je rouler avec mon v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique\u00a0?<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>Les utilisateurs de v\u00e9lo \u00e9lectrique allant jusqu\u2019\u00e0 25km\/h ne doivent pas circuler sur les trottoirs<\/strong>. Ils sont autoris\u00e9s \u00e0 les traverser s\u2019ils ont besoin mais ils ne doivent pas circuler normalement dessus.<\/p>\n<p>Lorsque des pistes cyclables sont disponibles elles doivent \u00eatre emprunt\u00e9e par le cycliste. S\u2019il n\u2019y en a pas de disponible vous devez rouler sur la chauss\u00e9e tout en vous serrant \u00e0 droite.<\/p>\n<p>Les utilisateurs de v\u00e9lo \u00e9lectrique rapide ne peuvent pas utiliser les pistes cyclables, ils doivent suivre la signalisation des cyclomoteurs. Pensez-y si vous avez pour habitude d\u2019emprunter ce type de piste.<\/p>\n<p><strong>EN BELGIQUE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Pour les v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique lents,\u00a0<strong>la l\u00e9gislation belge pr\u00e9cise les cyclistes doivent -comme en France- emprunter les pistes cyclables<\/strong>\u00a0lorsqu\u2019elles sont pr\u00e9sentes et qu\u2019elles se trouvent dans le sens de leurs marches.<\/p>\n<p>Si aucune piste cyclable n\u2019est pr\u00e9sente ils peuvent rouler sur la route. Le trottoir reste interdit sauf si l\u2019utilisateur du v\u00e9lo \u00e9lectrique doit le traverser.<\/p>\n<p>Deux utilisateurs de speeds p\u00e9delecs ne peuvent pas rouler c\u00f4tes \u00e0 c\u00f4tes.<\/p>\n<p>Les pistes cyclables sont interdites aux v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique rapides. Ils doivent appliquer la signalisation des cyclomoteurs. Si vous souhaitez tout de m\u00eame utiliser ces pistes cyclables vous le pouvez mais sans l\u2019assistance.<\/p>\n<p><strong>EN SUISSE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Pour les VAE lents, ils sont autoris\u00e9s \u00e0 roul\u00e9s sur les pistes cyclables comme tout autre v\u00e9lo normal.<\/p>\n<p>Les v\u00e9los \u00e0 assistance rapides eux doivent appliquer les r\u00e8gles r\u00e9serv\u00e9es aux cyclomoteurs.Ils peuvent tout de m\u00eame emprunter les pistes cyclables cependant ils doivent couper leurs moteurs.<\/p>\n<p>Comme en France et en Belgique les trottoirs restent interdits sauf si c\u2019est pour les traverser.<\/p>\n<p><strong>Homologation<\/strong><\/p>\n<p><strong>Que vous soyez en France, en Belgique ou en Suisse et que vous utilisiez un VAE rapide ou lent vous devez poss\u00e9der un certificat qui stipule que votre v\u00e9lo est homologu\u00e9 aux normes de votre pays<\/strong>. Il est g\u00e9n\u00e9ralement fourni par le vendeur mais vous pouvez tout de m\u00eame faire homologuer votre VAE par des organismes certifi\u00e9s tel que le LNE, le CRITT ou l\u2019UTAC.<\/p>\n<p>Ils ont pour but de contr\u00f4ler le respect des normes fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes et de veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des utilisateurs.<\/p>\n<p><strong>Assurance<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>Comme nous vous l\u2019expliquions dans\u00a0<a href=\"https:\/\/lesveloselectriques.fr\/assurance-velo-electrique\/\">notre guide de l\u2019assurance v\u00e9lo \u00e9lectrique<\/a>, vous devez \u00eatre assur\u00e9 par une assurance Cyclomoteur si vous poss\u00e9dez un VAE rapide<\/strong>, en cas de dommage \u00e0 un tiers c\u2019est l\u2019assurance qui prendra en charge les co\u00fbts.<\/p>\n<p><strong>EN BELGIQUE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019assurance pour les VAE lents et les speed p\u00e9delecs\u00a0<strong>n\u2019est plus obligatoire depuis le 1<sup>er<\/sup>\u00a0juin 2019<\/strong>\u00a0cependant elle reste extr\u00eamement conseill\u00e9e car si vous endommagez un tiers vous \u00eates oblig\u00e9 de le d\u00e9dommager.<\/p>\n<p><strong>EN SUISSE\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>La vignette n\u2019est pas obligatoire pour les cyclistes que vous ayez un VAE rapide ou lent \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile priv\u00e9e de l\u2019utilisateur couvre les possibles dommages \u00e0 un tiers. Cependant si vous n\u2019avez pas souscrit d\u2019assurance civile priv\u00e9e vous ne serez pas couvert.<\/p>\n<p><strong>Le port du casque<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE, BELGIQUE ET SUISSE<\/strong><\/p>\n<p><strong>Le port du casque de type cyclomoteur est obligatoire dans ces 3 pays pour les utilisateurs de v\u00e9los \u00e9lectriques rapide<\/strong>s, ce n\u2019est pas le cas pour les VAE lents, aucun casque n\u2019est obligatoire pour ce type de v\u00e9los mais il reste cependant tr\u00e8s conseill\u00e9 pour \u00e9viter les chocs et blessures \u00e0 la t\u00eate.<\/p>\n<p><strong>Autres obligations : l\u2019\u00e9clairage<\/strong><\/p>\n<p><strong>EN FRANCE, BELGIQUE ET SUISSE<\/strong><\/p>\n<p><strong>Des lumi\u00e8res blanches ou jaunes sont obligatoires sur tout type de v\u00e9los dans ces pays.<\/strong><\/p>\n<p>Des catadioptres doivent \u00eatre situ\u00e9es sur les p\u00e9dales, sur la roue avant et sur la roue arri\u00e8re pour que vous soyez mieux rep\u00e9r\u00e9.<\/p>\n<p>Une catadioptre rouge et une blanche doivent \u00eatre \u00e9galement pr\u00e9sentes \u00e0 l\u2019arri\u00e8re du v\u00e9lo.<\/p>\n<p>Lorsque vous utilisez votre VAE de nuit ou \u00e0 l\u2019aube des lumi\u00e8res doivent \u00e9clairer l\u2019avant de votre v\u00e9lo et une lumi\u00e8re rouge doit \u00eatre pr\u00e9sente \u00e0 l\u2019arri\u00e8re pour que les autres usag\u00e9s puissent vous rep\u00e9rer.<\/p>\n<p><strong>Sachez qu\u2019en France le port du gilet haute visibilit\u00e9 est obligatoire hors agglom\u00e9ration.<\/strong><\/p>\n<p><em>source: https:\/\/lesveloselectriques.fr\/reglementation-velo-electrique\/<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Peut-on circuler en v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique comme avec un v\u00e9lo traditionnel ? 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